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Marques déposées par la société GROUPE SMISO MUTUELLE DES CADRES
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Groupe Smiso Mutuelle des Cadres
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Groupe Smiso Mutuelle des Cadres
GROUPE SMISO MUTUELLE DES CADRES, Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité

Numéro de dépôt :
3603401
Date de dépôt :
08/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
08/10/2028
Groupe Smiso Mutuelle des Cadres de GROUPE SMISO MUTUELLE DES CADRES

Présentation de la marque Groupe Smiso Mutuelle des Cadres

Déposée le 8 octobre 2008 par la société GROUPE SMISO MUTUELLE DES CADRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Groupe Smiso Mutuelle des Cadres » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-46 du 14 novembre 2008.

Le déposant est la société GROUPE SMISO MUTUELLE DES CADRES domicilié(e) BP 90254, 7/9 Place du Théâtre - 59800 - LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 310 614 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE SMISO MUTUELLE DES CADRES, M. GEORGES GUILLAUME domicilié(e) BP 90254, 7/9 Place du Théâtre - 59800 - LILLE - France.

La marque Groupe Smiso Mutuelle des Cadres a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3603401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Groupe Smiso Mutuelle des Cadres arrivera à expiration en date du 8 octobre 2028.

GROUPE SMISO MUTUELLE DES CADRES a également déposé les autres marques suivantes : ACTIVANCE , Privilèges 100% Nous , PREFERANCE , 100% Nous , GSMC


GROUPE SMISO MUTUELLE DES CADRES, Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité - BP 90254, 7/9 Place du Théâtre - 59800 - LILLE - France - SIREN 324310614


GROUPE SMISO MUTUELLE DES CADRES, M. GEORGES GUILLAUME - BP 90254, 7/9 Place du Théâtre - 59800 - LILLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-15

Publication - Publication le 14 nov. 2008 au BOPI 2008-46

Inscription le 14 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511878 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-12-14

Inscription le 14 décembre 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°511879 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-12-14

Renouvellement sans limitation le 3 avril 2019 n°2711617 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-04-03

– assurance. – caisses de retraite. – caisses de prévoyance. – épargne. – mutuelle (opérations d'assurance).

– transmission de données. – par terminaux d'ordinateurs. – notamment via la télématique. – et/ou Internet. – messagerie électronique.